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Marques déposées par S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole
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VAL'ISERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL'ISERE
S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole)

Numéro de dépôt :
1570310
Date de dépôt :
21/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1998

Présentation de la marque VAL'ISERE

Déposée le 21 décembre 1988 par S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL'ISERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole), domicilié(e) 190 Route Nationale 7, 38150 Salaise-sur-Sanne - France.

La marque VAL'ISERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL'ISERE est expirée depuis le 21 décembre 1998.

S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole a également déposé les autres marques suivantes : FRUT'ISERE


S.I.C.A. CHANABEL (Société d'Intérêt Collectif Agricole) - 190 Route Nationale 7, 38150 Salaise-sur-Sanne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185266 - Publication au BOPI 1995-05-18

Inscription le 3 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152367 - Publication au BOPI 1992-12-03

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.produits agricoles, horticoles non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.